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que les travaux couverts par les droits d'auteur seront gouvernés
par les lois japonaises. |
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Copyright |
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par les droits d'auteur fournis sur ce site appartient à son
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tierce-partie.
Vous ne devez pas reproduire, modifier, redistribuer,
republier, télécharger, consulter, afficher
ou transférer ce site en tout en partie peu importe
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l'approbation des entreprises participant à ce site
ou copyright (propriétaires des droits d'auteur), à moins
qu'il ne soit autrement spécifié ci-dessous. |
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Marque
de commerce |
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Toute marque de commerce, marque de service et logo
(ci-après nommés "marques de commerce")
utilisée ou affichée ci-dessous sont soit des
marques de commerce enregistrées ou des marques
de commerce propriété des entreprises respectives
participant à ce site ou d'autres tierce-parties.
Vous n'utiliserez pas les marques de commerce de quelque
façon que ce soit incluant la publicité reliée à la
distribution de matériel sur ce site, sans avoir
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Clause
de non-responsabilité |
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Nous prenons le plus grand soin de vous fournir toute
l'information y compris les logiciels, les documents
et autres matériaux comme les Foires aux questions
sur ce site. Toutefois, le Centre d'affaires ne peut
d'aucune façon garantir l'exactitude, l'utilité ou
la sécurité des renseignements contenus dans
les présentes. Le Centre d'affaires ne peut aucunement être
tenu responsable d'un quelconque dommage provenant de
l'utilisation des informations, si ces informations sont
erronées. Elles seront mises à jour sans avis
préalable. |
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Envoi
de matériels |
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Aucun matériel, information ou idée envoyé ou
affiché sur ce site ne pourra être traité comme
confidentiel ou propriétaire. De tels matériels,
renseignements ou données peuvent être publiés
ou utilisés par les entreprises participant à ce
site à toute fin que ce soit incluant, mais sans être
limité à, le développement de produit,
la fabrication ou le marketing.
Vous n'afficherez ni n'enverrez à ce site aucun
matériel illégal, menaçant, tendencieux,
diffamatoire, obscène, scandaleux, enflammé,
pornographique, blasphématoire et autres matériels
qui pourraient entraÓner une responsabilité civile
ou criminelle sous quelque loi que soit. |
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Termes
d'utilisation révisés |
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Le Centre d'affaires aura le droit de réviser
les Termes d'utilisation en mettant à jour le contenu
de ce site sans aucun avis préalable. Par conséquent,
vous devrez vous assurer que les Termes d'utilisation
sont la version la plus récente en affichant périodiquement
cette page lorsque vous utilisez ce site. |
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Si vous désirez un hyperlien vers le site Internet du
Centre d'affaires, vous lirez les "Instructions sur les
liaisons a ce site" et vous vous conformerez aux termes
décrits par les présentes.
Ce site possède également pour votre commodité des
hyperliens vers les autres sites Internet.
Si vous quittez le site du Centre d'affaires en utilisant un
lien vers un site Web externe, le Centre d'affaires ne sera
pas responsable d'une quelconque information contenue par celui-ci
. Vous afficherez les autres sites Internet liés à ce
site à vos propres risques. |
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Instructions
sur les liaisons vers ce site |
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Bien que vous puissiez être en lien avec n'importe
quel matériel de ce site, vous ne reproduirez pas
de tels matériels.
Vous n'ajouterez pas un navigateur ou une bannière
autour de tels matériels contenus dans les présentes.
Le Centre d'affaires ne pourra être tenu responsable
pour tout problème de liaison provenant du déplacement
ou de la suppression des pages de répertoire par
le Centre d'affaires. Le Centre d'affaires ne donnera
aucun avis préalable à la suppression ou à la
modification des pages, non plus qu'au déplacement
ou au changement du répertoire. Le Centre d'affaires
ne suggère pas qu'il recommande de tels produits
ou sites.
Vous ne devrez faire aucune présentation erronée
concernant les relations avec le Centre d'affaires. Vous
n'afficherez pas une information incorrecte en rapport
avec les produits ou services du Centre d'affaires.
Vous n'utiliserez pas le logo "3LCD" sans l'approbation
du Centre d'affaires.
Vous ne devrez pas afficher un quelconque contenu qui
pourrait être perçu comme déplaisant,
offensant ou controversé.
Vous afficherez seulement les contenus adaptés à tous
les groupes d'âge. |
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| Le Centre d'affaires considère qu'il est de droit public
de protéger vos informations personnelles (ci-après
appelées "informations client"). Le Centre d'affaires
devra faire tous les efforts appropriés pour protéger,
gérer, appliquer et utiliser les renseignements client
selon la politique de confidentialité suivante. |
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| 1.Gestion des informations
client (gérer adéquatement les informations
client) |
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Le Centre d'affaires désignera un administrateur
général pour traiter les informations client
et s'occuper du traitement de telles informations. Le
Centre d'affaires conservera les informations client à jour
et exactes et gérera adéquatement de telles
informations afin qu'il n'y ait aucun accès non
autorisé, perte, défaillance, modification,
fuite ou redistribution (excluant les cas mentionnés
dans "Fournir des informations à une tierce-partie"). |
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2.Le but de l'utilisation
des informations client
(aucune utilisation autre que le but ici présenté comme
une règle) |
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Le Centre d'affaires devra utiliser les informations
client aux fins établies lors de la collecte de
telles informations ou aux fins suivantes : Le Centre
d'affaires peut utiliser les informations client de façon à offrir
des produits et services stables, rapides et fiables, à vous
offrir le produit, le service, le document ou l'information
et à résoudre les problèmes reliés à l'opération
du site, du produit ou du service.
Le Centre d'affaires n'utilisera pas une telle information à des
fins autres que celles énumérées ci-dessus, à l'exception
de ce qui est établi dans "Fournir des informations à une
tierce-partie" ou avec votre accord préalable à utiliser
une telle information. |
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| 3.Fournir des informations à une
tierce-partie (non fournies à une tierce-partie
en tant que règle) |
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Le Centre d'affaires ne fournira pas les
informations client à une quelconque tierce-partie
sans avoir préalablement obtenu votre accord. Toutefois,
les bureaux de 3LCD.com fournissent au client les informations
sur toute tierce partie aux fins suivantes : |
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3-1.Utilisation à des
fins d'achat à l'étranger |
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Pour pouvoir traiter les informations client, vous
offrir les produits, services, documents ou renseignements,
ou l'approvisionnement à l'étranger de façon à mener
des campagnes, questionnaires ou vérifications,
le Centre d'affaires peut fournir de telles informations
selon la portée minimale nécessaire, sous la
stricte supervision du Centre d'affaires. |
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3-2.Utilisation basée
sur les règlements |
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Le Centre d'affaires peut divulguer les informations
client si un tribunal, un organisme administratif, une
autorité juridique compétente ou tout autre
organe officiel le contraint à fournir de telles
informations à une tierce-partie pour des motifs
légaux ou pour l'intérêt public, pourvu
qu'il n'y ait aucun motif raisonnable de refuser de telles
demandes et qu'il soit difficile d'obtenir votre accord. |
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| 4. Sécurité |
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Le Centre d'affaires devra entreposer de façon
sécuritaire les informations client recueillies
sur un serveur protégé par un pare-feu et faire
tous les efforts nécessaires pour éviter que
se produise un accès non autorisé, une défaillance,
une perte, une modification ou une fuite. |
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